Que réserve le cru 2021 sur le front du diagnostic immobilier ? Même si l’année 2020 a montré combien les prédictions étaient fragiles, on entrevoit quelques évolutions notoires, aboutissements de chantiers déjà engagés qui devraient éclore dans le courant de l’année. Morceaux choisis.
Un nouveau DPE pour l’été
Que cette gestation aura été longue! Plus de deux ans que les pouvoirs publics ont engagé la réforme du Diagnostic de performance énergétique (DPE). Le terme approche, le nouveau diagnostic arrive pour le 1er juillet 2021.
À quoi ressemblera ce DPE tout beau tout neuf ? La liste des évolutions est longue : nouvelle méthode de calcul, suppression de la méthode sur factures pour le logement d’avant 1949, nouveaux usages (l’éclairage et les auxiliaires comme la ventilation) pris en compte dans le calcul des consommations, nouvelles règles d’affichage dans les annonces et on en passe (notre article).
Le DPE change dans sa méthode, mais il change aussi dans sa nature. Longtemps résumé à sa seule étiquette énergétique, le DPE -opposable au 1erjuillet 2021, on le rappelle- va jouer un rôle de plus en plus essentiel. Depuis le 1er janvier, un DPE avec une classe F ou G interdit le propriétaire-bailleur d’augmenter son loyer lors que son bien est situé en zone tendue. À partir de 2022, une classe F ou G sera aussi synonyme d’audit énergétique lorsque le bien est mis en vente. Et nous n’en sommes qu’au début. Car l’ambition du gouvernement est claire désormais, le DPE devient l’outil de performance énergétique sur lequel s’appuient les différentes mesures et aides destinées à doper la rénovation énergétique des bâtiments.
Un diagnostic aussi pour les déchets
Le diagnostic existait déjà depuis 2013, mais de façon confidentielle : rien que pour les démolitions et pour certains bâtiments. La loi en faveur de l’économie circulaire est passée par là, le secteur du bâtiment doit recycler 70% des quelque 40 millions de tonnes de déchets qu’il produit chaque année. Et pour favoriser le réemploi des déchets, rien de tel qu’un nouveau diagnostic.
Le diagnostic déchets version 2021 sera davantage encadré que ne l’était le diagnostic déchets avant-démolition, et aura, surtout, une vocation plus large puisqu’il englobera aussi les réhabilitations (notre article). Quels bâtiments seront concernés ? Quelles opérations seront ciblées par ce diagnostic ? Patience, un décret devrait en dire plus long dans le courant de l’année.
L’amiante, toujours l’amiante
Trois semaines encore pour mettre à jour le DTA (si cela n’a jamais été fait depuis 2013) et éventuellement réaliser un repérage complémentaire pour les éléments extérieurs (notre article). Simple formalité, mais c’est aussi l’occasion pour mettre à jour ce DTA, document essentiel dans la prévention du risque amiante.
L’amiante ne se résume pas au seul DTA. La réglementation amiante avant-travaux, en gestation depuis plusieurs années, devrait enfin être totalement bouclée en 2021, avec ses sept arrêtés et autant de normes. Si le repérage avant-travaux est désormais entré dans les mœurs auprès des maîtres d’ouvrage publics ou privés, il demeure cependant fort à faire auprès des petits chantiers. Combien de petits chantiers, notamment chez le particulier, sont aujourd’hui réalisés sans un diagnostic préalable ? Fin 2020, le ministère du travail a donc lancé une campagne de communication pour rappeler que cette obligation de repérage concerne aussi les petits chantiers. Qu’il s’agisse de changer une chaudière ou une fenêtre, peu importe. 2021 pourrait donc bien signifier davantage de démocratisation pour cet avant-travaux.
Le plomb, ça compte aussi
En matière de plomb aussi, on attend du nouveau avec la parution, début 2021, de la première norme du repérage plomb avant-travaux. Même si la réglementation n’exige pas encore de façon explicite un tel diagnostic -celui-ci reste cependant indispensable au titre de l’évaluation des risques due à tout employeur-, la publication de la norme représente un symbole fort auprès des maîtres d’ouvrage pour promouvoir ce repérage encore souvent oublié sur les chantiers.
L’avènement de la RE2020
Retardée par la Covid, la nouvelle réglementation environnementale arrive pour juillet. Une petite révolution en soi, puisqu’on ne parle plus de « réglementation thermique » mais bien de « réglementation environnementale ». Cette petite évolution sémantique en dit long, on ne se soucie plus seulement de la performance thermique, l’ambition est plus grande, on veut aussi diminuer l’empreinte carbone. En attendant la RE 2020, plusieurs informations ont déjà filtré comme la fin du gaz dans la construction neuve, le retour en grâce de l’électricité, le recours plus important aux matériaux biosourcés, ou encore l’importance donnée au confort d’été.
13 Janvier 2021
